Accords conducteurs
Accord du 15 mars 1969 instaurant une indemnisation de l'amplitude et d'une prime de réapprovisionnement [lire]
(avenant N°1 du 27 décembre 2007, indexation du montant de la prime sur la valeur du point 100) [lire]
Accord du 16 juin 1995 instaurant le travail gratuit par l'annulation des temps de transport et de versement [lire]
Accord du 16 juin 1995 instaurant 1,5 repos par semaine l'été et 8 jours de travail consécutifs [lire]
(avenant du 22 décembre 1999 sur l'amplitude de la journée de travail des conducteurs) [lire]
(avenant N°1 du 23 12 2004 prise de service samedi hiver, la durée conduite le samedi passe à 7h20) [lire]
(avenant N°2 du 28 06 2005 prise et fin de service au dépôt période été, la durée de conduite du lundi au samedi passe à 7h20) [lire]
(avenant N°3 prise et fin de service au dépôt période vacances scolaires hiver, la durée de conduite le dimanche et du lundi au samedi passe à 7h20) [lire]
Accord du 02 avril 2003 création de la prime de samedi pour les seuls conducteurs, augmentation de la prime dimanche [lire]
(avenant N°1 du 19 mai 2004 étendant la prime de samedi à tous les traminots) [lire]
(avenant N°1 du 24 Juin 2003 cas particuliers pour la ligne 57) [lire]
(avenant N°2 du 24 juin 2003 cas particuliers pour les lignes 20 et 49) [lire]
(avenant N°3 du 10 octobre 2003 cas pariculier équipes amplitudes à transférer, cas particulier lignes 20 et 49) [lire]
(avenant N°4 du 10 décembre 2003 cas particulier sur la période des demandes d'affectations lignes urbaines et interurbaines) [lire]
(avenant N°5 du 19 mai 2004 affectation des conducteurs sur les places vacantes) [lire]
(avenant N°6 du 09 mars 2006 création temps complets scolaires et temps réduits scolaires) [lire]
(avenant N°7 du 29 mai 2006 cas particuliers temps partiel 50 et 80%, cas particuliers ligne 39, maintient des conducteurs sur les roulements scolaires) [lire]
(avenant N°8 du 07 février 2007 adaptation de l'accord de 2003 aux modifications du réseau et la création de la ligne B du métro) [lire]
(avenant N°9 du 24 avril 2012 concernant le calcul du nombre de titulaires) lire
(avenant n° 10 du 19 octobre 2012 concernant le temps partiel à 80% lire
(avenant n° 11 du 2 octobre 2013 postulations en raison de l' ouverture du site de Colomiers) lire
(avenant n° 13 du 29 janvier 2016 restructuration réseau 2016 ) lire
Syndicat Cgt des transports urbains toulousains
